Bienvenue sur le site web officiel de Cortevaix

Evénements

Il n’y a pas d’évènement à venir.

Vous êtes artisan, producteur, professionnel? Vous avez un gîte ou chambre d’hôtes? Remplissez le formulaire pour référencer votre activité sur le site web communal

Activités professionnelles

Calendrier 2022-Collecte des déchets Cortevaix-Ameugny-Taizé

Conseil Municipal

7Oct2022
Heure : 0 h 00 min - 0 h 00 min
Lieu: Sale de Réunion
Conseil Municipal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CONVOCATION ORDINAIRE

Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

vendredi 07 octobre 2022 à 18 heures

Salle de Réunion Route de Mont 71460 CORTEVAIX

ORDRE DU JOUR

Informations :
– réunion O.N.F
– réunion SYDESL (6/9)
– réunion de la commission finances mutualisations (8/9) – avancement des travaux voirie 2022
– recours contre Permis Construire Mont
– Jugement du Tribunal Administratif de Dijon

Délibérations :

  1. Décision Modificative (D.M.) du compte 2132 au compte 21318
  2. Prix des affouages pour 2022
  3. Changement durée hebdomadaire de l’agent technique + tableau des effectifs (délib 026 incomplète)
  4. Proposition de vente d’un bout de terrain communal (5-6 m2) Rue de la Côte du bois
  5. Complément de travaux voirie 2022 (busage d’un fossé au Grand Puits)
  6. Complément travaux murs et portail logement Cure
  7. Remboursement mise en service liaison internet logement Cure

Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures,

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Le Maire,
M. Aymar de CAMAS