Bienvenue sur le site web officiel de Cortevaix

Conseil Municipal

Date : 9 avril 2021

Heure : 20:00

Lieu: Sale communale

Conseil Municipal

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

CONVOCATION ORDINAIRE

Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance qui aura lieu le :

vendredi 09 avril 2021 à 20 heures

Salle Communale 17 Route de Mont 71460 CORTEVAIX

Informations :
– Rappel interdiction d’écobuage
– Frais d’avocat
– Observations de la C.R.C. à propos de la C.C.C. dont nous prendrons une délibération – Assemblée générale de l’A.T.D. (Agence Technique Départementale)
– C/R réunion C.I.E.G. (Conseil Intercommunal Eau de Grosne)
– Situation comptable du 1er trimestre 2021

Délibérations :

  1. Achat ordinateur
  2. Installation de ruches sur la parcelle communal 0047
  3. Validation de l’adhésion de la Communauté de Communes du Clunisois à l’EPAGE (Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau) du bassin versant de la Grosne
  4. Adhésion de Blanot et de Donzy le Perthuis au SPANC du Clunisois
  5. Reprise des contrats photocopieurs
  6. Choix de l’entreprise pour la réfection du mur de soutènement « rue de Lavoir »
  7. Approbation et vote des taux communaux
  8. Décision modificative
  9. Provisions
  10. Mise en non valeur de 170.34 € (ordures ménagères irrécouvrables)

Questions diverses

Dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations les meilleures,

Je soussigné(e)

Le Maire,
M. Aymar de CAMAS