Bienvenue sur le site web officiel de Cortevaix

Conseil municipal vendredi 28 mars

Le prochaine conseil municipal se tiendra le 28 mars 2025 à 18h45, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.

Ordre du jour :

Informations :

  • ONF
  • Vitre MAM
  • A.G. A.T.D. du 13-03-2025
  • Réunion C.C.I.D le 14-03-2025
  • Réunion SIEGG le 18-03-2025

Délibérations :

  1. Devis réfection tableau électrique salle communale
  2. Convention d’occupation M.A.M.
  3. Bail à ferme parcelle ZE 0002 (ruches)
  4. Vote des taux d’impôt directs locaux 2025
  5. Affectation du résultat de fonctionnement
  6. Vote du Budget Primitif 2025