Le prochaine conseil municipal se tiendra le 19 janvier 2024 à 18h30, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour
Informations
- Défibrillateur : Mont ? Confrançon ?
- Réunion très haut débit du 11/01/2024
- Réunion SIVOS + inspecteur académie du 18/01/2024
- Transmission lagunes Com Com le 19/01/2024
- Zones ENR
Délibérations
- Prime pouvoir d’achat secrétaire de mairie
- Toilettage statuts COM COM
- Adhésion groupement commande SYDESL
- Fongibilité des crédits
