Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 28 septembre 2026 à 20h, en salle de réunion,
route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- Logement de Mont
- Réunion voirie du 28-07-2026
- Rencontre Déborah Cretenet
- Participation citoyenne
- Bâtiment ancienne poste
- Journée séminaire : élaboration projet mandat
- Indemnité matériel / agent technique
- Réunions SIVOS – Déchets – Police de l’eau
- Commission cadre de vie et fleurissement
- Lettre anonyme
- Divagation des animaux
Délibérations :
- R.O.D.P. 2025
- PACTE 2026
- Délégation du Conseil au Maire pour demander des subventions
- Dossier MAZOYER : réévaluation prise en charge frais de cantine
- Nouveaux statuts COM COM
- Projet antenne FREE
