Le prochaine conseil municipal se tiendra le 17 mai 2024 à 20h, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- Avis sur le Schéma de Cohérence Territorial (S.C.O.T.)
- Audit énergétique
- Permanence élections européennes 09/06/2024
- Réunion assainissement C.C.C.
- Réunion avec NEOEN
Délibérations :
- Communalisation des forêts sectionales de Confrançon (Petits bois et Levriat)
- Demande de subvention association « Comité des fêtes »
- Demande de subvention association « Patrimoine »
- Demande de subvention association « Compagnie Grim »
- Demande de subvention association chasse « Saint Hubert »
- Devis plantation haie paysagère parc public
- Devis changement volets mairie côté Ouest
- Devis changement radiateurs logement Mme Lefrançois
- Bail d’occupation précaire
- Achat gyrobroyeur
- Autorisation à M. le Maire à signer PV mise à disposition bien mobiliers et immobiliers dans le cadre du transfert assainissement
- Transfert excédent assainissement à la C.C.C.
