Le prochaine conseil municipal se tiendra le 27 septembre 2024 à 18h30, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- Travaux cuisine salle communale
- Changement présidente association « la Clé des Contes »
- SIEGG AG du 10-09-2024
- Panne tracteur commune
- Point sur la convention d’occupation temporaire B330
- Réunion avec NEOEN
Délibérations :
- RODP 2024 orange
- Fonds concours 2024 – PACTE
- Annulation délib 2024_018 vente d’un bout de parcelle communale au profit de C530
- Renouvelement bail d’occupation précaire ZC0001
- Approbation du réglement cimetière
