Le prochaine conseil municipal se tiendra le 20 mars 2026 à 19h, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- Approbation du PV de la séance précédente
- Lecture de la Charte de l’Elu
- Vote délégués SIRTOM (Syndicat mixte Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères)
- Vote délégués Conseil d’exploitation d’assainissement
- Vote délégués Communes forestières
Délibérations :
- Election du Maire
- Fixation du nombre de postes d’adjoints
- Election des adjoints
- Vote des indemnités de fonction au maire et aux adjoints
- Vote délégués instances extérieures à la commune
- SYSDEL (Syndicat Départemental d’Energie de Saône & Loire)
- CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées)
- SIEGG (Syndicat intercommunal des eaux de Grosne et Guye)
- SIVOS du collège (Syndicat intercommunal à vocation scolaire)
- SIVOS RPI Jean Tardieu
- AGEDI
