Le prochaine conseil municipal se tiendra le 17 juillet 2025 à 19h, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- 22-05-2025 : réunion SIVOS
- 16-06-2025 : mise en place navette bus
- 17-06-2025 : tribunal judiciaire Mâcon
- 19-06-2025 : réunion EPAGE Cormatin
- 26-06-2025 : réunion DGFIP Salornay
- renouvellement des contrats des employés communaux
- retrait de boîte aux lettres jaunes
- projet de communalisation forêt sectionnale de Confrançon
- achat « corbeilles poubelles » et table
- situation comptable au 30-06-2025
Délibérations :
- R.O.D.P. télécom
- Modification statuts SIVOS collège Saint-Gengoux-le-National
- Demande de subvention association Patrimoine
- Bail parcelle ZD 0026