Le prochaine conseil municipal se tiendra le 15 novembre 2024 à 18h30, salle de réunion, route de Mont, 71460 Cortevaix. Les administrés peuvent venir en observateurs pour être informés des délibérations.
Ordre du jour :
Informations :
- pose clôture rue du Lavoir
- travaux curage eaux pluviales « Route de Mont », « rue Bois Dernier » et « rue passage des Boeufs »
- Cortevaix maintien en zone de revitalisation rurale (ZRR)
- réunion mutualisation finances C.C.C.
- débriefing des 2 audits énergétique sur le bâtiment mairie
- repas des aînés et colis
- Procès verbal état abandon de la sépulture devenant ossuaire communal
- résiliation bail fermage par M. GUERIN
- virement de chapitre à chapitre via la fongibilité
Délibérations :
- Etat d’assiette dévolution et destination des coupes de l’année 2025
- Mise en concurrence du contrat d’assurance des risques statutaires : CIGAC
- Renouvellement convention de partenariat APC / Mairie
- Convention d’occupation précaire d’environ 2500 m2 sur parcelle ZE 0002
- Dénonciation de la convention concernant la parcelle B330
