Les Commissions sont des espaces publics d’échange en vue d’actions possibles à mener sur notre commune. Elles sont composées d’élus et de citoyens. Votre participation est déterminante pour agir ensemble et faire évoluer Cortevaix.

Chaque commission, centrée autour d’un thème, est présidée par un ou plusieurs membres du conseil. Les réunions de commission se font en général une à trois fois par an. Les décisions sont délibérées par le conseil municipal. Aucune connaissance particulière n’est demandée, mais toute expérience est la bienvenue. L’attribution de ces commissions aux divers membres de l’équipe municipale est en cours. Les affectations vous seront transmises prochainement.

Inscriptions

Détail des commissions

1- Bâtiments communaux

Gestion des biens de la commune – Prévision des travaux
2 réunions envisagées par an

2- Voirie

Prévision de travaux – Vigilance, état des lieux, propositions d’améliorations
Note : Il serait utile d’avoir des personnes résidant au Bourg, à Confrançon et à Mont
2 réunions envisagées par an

3- Eaux pluviales

Repérage et solutions d’écoulement des eaux – Vigilance en cas de pluie
Note : Il serait utile d’avoir des personnes résidant au bourg, à Confrançon et à Mont
2 réunions envisagées par an

4- Chemins de randonnées

État des lieux, suggestions – Randonnées, balisage
2 réunions envisagées par an

5- Cadre de vie environnemental

Écologie, énergie verte – Préservation du cadre de vie, de la nature et de la biodiversité – Rôle d’information, pédagogie – Propositions d’actions
2 à 3 réunions envisagées par an

6- Fleurissement

Embellissement – Prise en compte des pénuries d’eau – Achat, plantation et arrosage
Note : Il serait utile d’avoir des personnes résidant au bourg, à Confrançon et à Mont
2 réunions envisagées par an

7- Bois et affouages

Tirage au sort des parcelles – Attribution des coupes – Gestion par l’ONF
1 réunion envisagée par an

8- Cadre de vie Social

Implication des habitants dans le dynamisme de la commune – Bien vivre ensemble (préserver la citoyenneté, médiation de conflits) – Promouvoir l’offre locale (artisans, associations etc) – Encourager entraide / mutualisation / lien / activité inter-hameaux – Favoriser la convivialité / les activités des aînés / colis des aînés
Note : Il serait utile d’avoir des personnes résidant au bourg, à Confrançon et à Mont
2 à 3 réunions envisagées par an

9- Communication

Élaboration Bulletin municipal – Participation au contenu et à la rédaction, relecture – Distribution du journal dans les boites aux lettres – Favoriser la diffusion des informations auprès des habitants
2 à 3 réunions envisagées par an

10- Salle communale

Participation à la gestion de la salle communale – Gestion du matériel, inventaire vaisselle – Remise de clefs / accueil en cas de location
1 réunion envisagée par an

11- Prévention et sécurité

Anticipation – Action, capacité à gérer une situation de crise (incendie, inondation, maladie etc.) – Prévention sécurité routière
Note : Il serait utile d’avoir des personnes résidant au bourg, à Confrançon et à Mont
1 à 2 réunion(s) envisagée(s) par an

12- Cimetière

Vigilance entretien (l’entretien étant réalisé par l’employé communal) – Gestion des tombes en déshérence – Améliorations possibles
Note : Connaissances des noms du village bienvenue
1 à 2 réunion(s) envisagée(s) par an

13- Impôts Directs

Un listing est envoyé par l’administration (déclarations, anomalies, permis de construire,
ajustement des bases fiscales). La commission statue ensuite sur ces divers points.
Les commissaires doivent
– être de nationalité française ou ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne,
– être âgés de 18 ans révolus
– être propriétaires d’une résidence principale ou secondaire sur la commune
Choix des participants par délibération
1 réunion envisagée par an

14- Contrôle des listes électorales

Contrôle de la régularité de la liste électorale
1 réunion envisagée par an

15- Budget et finances

Pour votre information, il existe une commission supplémentaire qui est fermée au public.
Budget et finances : Débat d’orientation budgétaire – Priorités déterminées par le conseil